Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification de l’artiste
Nom : Berenger DORY
Entreprise : Ascendance Studio
Email : contact@ascendancestudio.com
SIRET (si applicable) :
Adresse : 4, rue Louis Savariaud 33440 St Vincent de Paul
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d’œuvres d’art originales et de prestations artistiques (commandes personnalisées, licences, collaborations) proposées sur le site.
3. Œuvres proposées
Les œuvres disponibles à la vente sont présentées sur le site avec leurs caractéristiques essentielles :
Titre
Format et dimensions
Support (résine sur bois, toile, etc.)
Année de création
Disponibilité
Chaque œuvre étant unique, elle ne peut être reproduite à l’identique.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais d’expédition sont calculés en supplément selon la destination.
Pour les œuvres sur mesure, un devis est établi avant toute validation.
5. Commande et paiement
La commande est validée après accord écrit (email ou formulaire de contact) et, dans le cas d’une œuvre sur mesure, après acceptation du devis et versement d’un acompte de 30 %.
Le paiement peut s’effectuer par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.
6. Délais et livraison
Les œuvres disponibles sont expédiées dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés après réception du paiement intégral.
Les œuvres sur mesure nécessitent un délai de création précisé dans le devis (en général 2 à 6 semaines).
Les envois sont assurés et suivis. Les risques liés au transport sont transférés au client à la remise du colis au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées réalisées sur commande.
Pour les œuvres disponibles, un délai de rétractation de 14 jours est applicable à compter de la réception.
8. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres restent la propriété intellectuelle de l’artiste, même après leur vente. Aucune reproduction, diffusion ou utilisation commerciale n’est autorisée sans accord écrit.
9. Données personnelles
Les données collectées (nom, adresse, email) sont strictement utilisées pour la gestion des commandes. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.